Page 9 - Algolsheim - Bulletin Municipal

Séances du Conseil Municipal

SÉANCE DU 9 AVRIL 2015

LOCATION DE LA CHASSE

ADJUDICATION DU 9 JANVIER 2015 : AGRÉMENT DES CANDIDATS

Un seul candidat s’est présenté suite à l’annonce de l’adjudication, il s’agit de Monsieur Pierre-
Alain GOLDSCHMIDT, locataire sortant.

Le Conseil Municipal donne UN AVIS FAVORABLE à l’agrément de Monsieur Pierre-Alain
GOLDSCHMIDT.

DEUXIÈME ADJUDICATION DE LA CHASSE

Suite à l’avis de la Commission Consultative Communale de la Chasse, le Conseil Municipal DECIDE
de :

 fixer la mise à prix pour la deuxième adjudication à 4 000,00 €
 fixer la date d’adjudication au 26 février 2015 à 16 H 00

AUTORISATION D’ENGAGER DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE
VOTE DU BUDGET 2015

Monsieur le Maire indique au conseil qu’il y a lieu de procéder, avant le vote du Budget Primitif 2015,
aux inscriptions de crédits de dépenses d’investissement.

Considérant qu’il est nécessaire de prévoir des crédits à certains articles budgétaires afin de
permettre à Monsieur le Maire de liquider et de mandater des dépenses avant l’adoption du budget
de l’exercice 2015.
Le Conseil Municipal, AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses
d’investissement pour un montant total de 358 490 €.

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2015

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE
PRESTATION DE SERVICES
Le contrat SEGILOG (logiciel informatique de la mairie) est arrivé à échéance.
Le Conseil Municipal APPROUVE le renouvellement du contrat pour une durée de 3 ans pour un
montant annuel de 2 490 € HT, comprenant la cession du droit d’utilisation ainsi que la
maintenance formation et la formation.

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX
Le Conseil Municipal APPROUVE le renouvellement du contrat à passer avec la Société
Protectrice des Animaux pour une durée de 1 an pour un montant 865,78 €.

Commune d’Algolsheim – n° 77 –Bulletin Municipal – AVRIL 2015 9