Page 9 - Algolsheim - Bulletin Municipal

Séance du Conseil Municipal

SÉANCE DU 13 MARS 2014

COMPTE ADMINISTRATIF: Le Conseil Municipal APPROUVE le Compte
Administratif 2013.
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 3 003 673,91€ 798 766,99 €
RECETTES 3 202 539,62 € 861 713,28 €
RÉSULTAT EXCERCICE 2013 - Excédent 198 865,71 € 62 946,29 €

Report exercice 2012 – Excédent 213 912,65 € 1 574 588,86 €

RESULTAT CLÔTURE 2013 – Excédent 412 778,36 € 1 637 535,15 €

FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES –
ANNÉE 2014

Le Conseil Municipal DÉCIDE de reconduire pour l’année 2014 les taux de
fiscalité 2013 :

Taxe d’habitation : 8,33 %
Taxe foncière (bâti) : 6,97 %
Taxe Foncière (non bâti) : 35,24 %.

BUDGET PRIMITIF: Le Conseil Municipal APPROUVE le Budget Primitif 2014.

INVESTISSEMENT : Dépenses : 1 955 963 € Recettes : 1 955 963 €

FONCTIONNEMENT : Dépenses : 2 411 435 € Recettes : 2 411 435 €

TRAVAUX SALLE DES FETES : Le Conseil Municipal approuve les avenants
concernant :
- LOT 1 : Terrassement – VRD – Aménagement extérieurs – Entreprise TPV. Le
montant de l’avenant s’élève à 1 316,00 € H.T.
- LOT 2 : Electricité – Courants Faibles – Entreprise VINCENTZ. Complément
équipement scénique pour un montant de 14 300,00 € H.T.

ÉCOLE : RYTHMES SCOLAIRES : l’Inspection Académique a envoyé un courrier
demandant l’avis de la commune sur le projet des horaires à mettre en place dans le
cadre de la réforme des rythmes scolaires. Réponse a été donnée que la commune
voulait garder ses horaires de classes actuels.

NUISANCES : corbeaux : Monsieur le Maire informe le Conseil que des habitants se
sont plaints suite aux nuisances créées par la présence excessive des corbeaux au
niveau de la forêt du Fort.
Le Garde-chasse a été contacté pour y remédier.

Commune d’Algolsheim – n° 73 –Bulletin Municipal – AVRIL 2014 9